Les Membres Principaux
Les Membres du laboratoire à tire principal
Thématiques de recherche
Quelques publications (sélection)
Ouvrages
Direction d’ouvrages ou publications collectifs :
Articles
Dans des ouvrages collectifs :
« Contrat et droits fondamentaux », « Contrat et conflit de loi dans le temps », « Contrat et discrimination », « Convention de maternité pour autrui », « Contrat et corps humain », « Contrat et religion », in Dictionnaire du droit des contrats, dir. N. Blanc, R. Boffa, D. Mazeaud, Lextenso, à paraître.
Le changement de sexe en cas de transsexualisme : l’audace du juge tempérée par sa prudence. A propos des conclusions de M. Michel Jéol, Premier avocat général à la Cour de cassation, Cass. ass. plén. 11 décembre 1992, in les grandes conclusions du Parquet général, Cour de cassation, 2017.
« Le droit des personnes », in Droit de la France, Bibliothèque de l’association Henri Capitant, LGDJ, 2016.
« Résister au droit transgressif de la maternité pour autrui ? », in La procréation pour tous ? , Dalloz commentaire, 2015, p. 121 et s.
« Genre et maternité pour autrui », in Genre et Bioéthique, dir. A.-F. Zattara-Gros, LGDJ, 2013, p. 151 et s.
« Le droit à l’oubli numérique », in La communication numérique, un droit, des droits, dir. B. Teyssié, Ed. Panthéon-Assas, 2012, p. 63 et s.
« Le temps, la loi et la jurisprudence : le bon, la brute et le truand », in Mélanges Marie-Stéphane Payet, Dalloz, 2012, p. 383 et s.
« L’apparence de la personne », in Ruptures, mouvements et continuité du droit. Autour de Michelle Gobert, Economica, 2004, p. 285 et s.
« La fin de vie. Analyse juridique », in Fin de vie en réanimation, dir. F. Lemaire et J.-M. Boles, Elsevier, 2004, p. 66 et s
Dans des revues
« Libertés fondamentales 2016-2017», Rev. de droit Henri Capitant, à paraître.
« L’embryon, une chose particulière », Journal international de Bioéthique à paraître.
« Le statut juridique du corps humain en France », Journal international de Bioéthique, à paraître.
« Conserver, aujourd’hui, le sang du cordon ombilical d’un enfant, en vue de le soigner demain », D. 2017. Entretien, 496.
« Droit des personnes 2015-2016 », Rev. de droit Henri Capitant, n°11, 30 déc. 2016,
« Le sexe que je veux, quand je veux » (à propos de la démédicalisation du changement de sexe), JCP 2016. 1164.
« Le secret de la vie privée », Petites Affiches, 11-14 nov. 2016, n°226-227, p. 11 et s.
« Droit des personnes 2014-2015», Rev. de droit Henri Capitant, n°9, 31 déc. 2015, http://www.revuededroithenricapitant.net/article.phd?id=554.
« La procréation pour tous ? », Revue de droit d’Assas, 2014. 91
« Et au-delà de l’IAD pour toutes : la GPA pour tous ? », Journal de droit de la santé, n°2, 2013, p. 20
« Loi dans le temps pour la période suspecte des actes du majeur protégé » (Cass. civ. 1er, 12 juin 2013), coécrit avec D. Noguéro, D. 2013. 1875.
« Validation de la transcription de l’acte de naissance d’un enfant né à l’étranger d’une « mère porteuse », obs. CA Rennes, 21 février 2012, JCP 2012.353.
« La modulation dans le temps des revirements de jurisprudence : requiem en si(x) bémol(s) », (à propos de CEDH, Legrand c. France, 26 mai 2011), JCP 2011. 742.
« Maladies génétiques : apparition d’une nouvelle responsabilité civile familiale ? », D. 2003. 2315.
« Le maintien forcé du contrat par le juge », Petites Affiches, 2 octobre 2002, p.7 et s.
« Le régime de responsabilité issu de la loi Huriet : application à l’étude de la thalidomide dans le Lyell », Revue Réanimation 2001.592 et s.
Quelques publications (sélection)